En France, chaque œuvre d’art, sculptée, peinte ou photographiée, bénéficie de la protection par la loi sur la propriété intellectuelle. Ceci assure à l’artiste initial un contrôle sur l’utilisation de son travail. Dans ce monde de plus en plus numérique, les images circulent à grande vitesse et le partage est instantané. La compréhension des droits afférents à la reproduction d’œuvres d’art devient essentielle pour les artistes.
Cet article se penche sur différentes facettes des droits d’auteur. Il aborde des cas emblématiques qui ont marqué le paysage juridique et artistique. Nous examinerons les implications de la contrefaçon, la distinction entre inspiration et plagiat, ainsi que l’importance de la reconnaissance des droits d’auteur dans le cadre de l’appropriation artistique.
Au travers des affaires célèbres, nous mettrons en exergue les enjeux de la protection des créations tout en ouvrant le débat sur la liberté artistique et les limites qui encadrent la création contemporaine. En définitive, cet article vise à éclairer les artistes et le grand public sur l’importance cruciale du cadre légal dans le monde de l’art, tout en réfléchissant aux défis à relever face à l’évolution constante du paysage culturel et technologique.
Brancusi contre la douane : la bataille juridique qui redéfinit l’art moderne
En 1928, dans un tribunal new-yorkais un procès aux allures de manifeste pose les fondations juridiques de l’art moderne. Le sculpteur Constantin Brancusi y affronte… la douane américaine.
L’objet du litige ? Une œuvre en métal poli, lisse, élancée : « L’Oiseau dans l’espace ». À la frontière les agents ne voient qu’un « objet manufacturé » de 1,35m, c’est à dire un « simple » morceau de métal fabriqué par l’homme. Ils refusent de la considérer comme une œuvre d’art. Cela signifie une taxation comme bien industriel.
Brancusi est soutenu par le précurseur du ready-made Marcel Duchamp, et la collectionneuse influente Gertrude Vanderbilt Whitney. Le groupe riposte. Ce procès, Brancusi contre United States, devient rapidement un combat symbolique : qu’est-ce que l’art ? Et surtout, qui a le droit de le dire ?
Un débat entre métal et métaphysique
Le tribunal s’engage alors dans une réflexion esthétique inattendue. Un oiseau doit-il ressembler à un oiseau avec des ailes, un bec ou des plumes pour être appelé « oiseau » ? L’artiste Brancusi présente une défense subtile, faisant valoir que son œuvre n’imite pas l’oiseau. Cette sculpture en exprime l’essence, le mouvement, l’élan vers le ciel. L’abstraction ne copie pas : elle évoque.
La cour finit par donner raison à Brancusi. Le 26 novembre 1928, elle reconnaît que l’œuvre relève bien de la sculpture. Les juges, s’appuyant sur l’avis d’experts, affirment que l’art n’a pas à respecter des critères classiques pour exister. Ce n’est pas à l’État, la loi, mais aux spécialistes du monde de l’art de dire ce qui relève ou non de la création artistique.
De la figuration à l’abstraction
Ce procès marque une rupture historique. La loi commence à intégrer la subjectivité artistique. Elle reconnaît donc qu’une œuvre peut exister au-delà de la figuration. Ainsi l’intention de l’artiste, le regard du public et le contexte culturel priment sur l’apparence matérielle. Cette affaire a ouvert les portes à l’art contemporain, conceptuel, abstrait.
Plus tard en 2003, Simon Starling, artiste britannique, mettra à nouveau les douanes américaines à l’épreuve. Il importera en effet une plaque d’acier de deux tonnes posée sur trois coussins gonflés d’hélium. L’œuvre passera les frontières rejoignant les collections du Musée d’Art Contemporain Art de Chicago. L’artiste la nommera « Bird in space » en hommage à la bataille remportée par Brancusi.
Photographie et œuvres d’art : comprendre les droits d’auteur
En France, le droit d’auteur protège la reproduction d’une œuvre d’art, même photographiée. Cela signifie que pour utiliser légalement une image d’une œuvre, il est généralement nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’artiste ou de ses ayants droit. De plus, le photographe de l’œuvre peut également détenir des droits sur sa photographie. Voilà qui ajoute une couche supplémentaire de droits à considérer.
Cependant, certaines plate-formes proposent des images sous des licences spécifiques qui permettent leur utilisation sous certaines conditions. Il existe des médiathèques en ligne qui hébergent des fichiers multimédias sous licence libre ou dans le domaine public. Il est essentiel de vérifier les conditions d’utilisation spécifiques à chaque image. Certaines peuvent exiger une attribution, interdire les modifications ou restreindre l’usage commercial.
Voici des plate-formes de recherche d’images libres de droits ou avec attribution : Wikimedia Commons, Unsplash, Pexels, Pixabay, Flickr (en vérifiant bien les licences des images).
Sanctions en cas d’atteinte au droit d’auteur
Toute utilisation non autorisée d’une œuvre protégée constitue une contrefaçon. Cela est passible de sanctions civiles (dommages et intérêts) et pénales (amendes, voire peines d’emprisonnement).
Le cas Jeff Koons et Naf Naf : Appropriation artistique ou plagiat
En 2014, le publicitaire Franck Davidovici découvre que l’artiste Jeff Koons expose au Centre Pompidou une sculpture intitulée « Fait d’hiver ». Cette œuvre lui semble copier une publicité qu’il a créé pour l’enseigne Naf Naf en 1985. La sculpture représente une femme allongée dans la neige accompagnée d’un cochon. Elle présente des similitudes frappantes avec la publicité originale. Estimant son travail plagié, Davidovici engage des poursuites judiciaires contre Koons pour contrefaçon.
En première instance, le tribunal de grande instance de Paris condamne Jeff Koons, sa société Jeff Koons LLC, et le Centre Georges-Pompidou à verser solidairement 135 000 euros de dommages et intérêts à Franck Davidovici. La cour estime que la sculpture de Koons reprend des éléments originaux de la publicité, constituant ainsi une contrefaçon.
Koons fait appel de cette décision, invoquant le principe d’appropriation artistique et la liberté d’expression. Cependant, en février 2021, la cour d’appel de Paris confirme la condamnation pour contrefaçon et augmente les dommages et intérêts à 190 000 euros. La cour interdit également à Koons d’exposer ou de reproduire la sculpture, y compris en ligne, sous peine d’une amende de 600 euros par jour en cas de non-respect.
Cette affaire souligne les limites de l’appropriation artistique. Elle rappelle que la liberté d’expression ne permet pas de reproduire une œuvre protégée sans autorisation. Elle met en évidence l’importance du respect des droits d’auteur, même dans le domaine de l’art contemporain.
Veilhan contre Orlinski : Concurrence déloyale en sculpture
Le 21 mars 2014, le Tribunal de grande instance de Paris tranche un différend révélateur des tensions entre créativité, identité artistique et marché de l’art. L’affaire oppose Richard Orlinski à l’artiste Xavier Veilhan et à la galerie Emmanuel Perrotin. Ces accusations concernent des actes de concurrence déloyale et de parasitisme. En jeu une demande de 2,5 millions d’euros de dommages et intérêts pour des ressemblances jugées trop marquées entre les œuvres des deux artistes.
Les griefs ? L’usage de couleurs non naturalistes, de matériaux similaires, d’un style facetté (ces fameux volumes géométriques), et même l’absence de socle, éléments que Veilhan considérait comme relevant de son univers plastique. Orlinski, de son côté, défendait une démarche personnelle et un public radicalement différent.
Le tribunal a donné raison à Orlinski, estimant que les deux univers artistiques étaient suffisamment distincts. Il ne peut y avoir confusion sérieuse dans l’esprit du public. D’un côté, Veilhan occupe une place dans le champ institutionnel et conceptuel de l’art contemporain. De l’autre, Orlinski développe une approche populaire quasiment absent des grandes collections ou publications spécialisées.
Le caractère distinctif des signatures artistiques a également joué un rôle décisif. Le juge a rappelé que la notoriété propre à chaque artiste et l’identifiabilité de leurs œuvres constituaient une barrière naturelle à la confusion. Un défaut de similitudes substantielles provoque le rejet de l’action en contrefaçon de droit d’auteur.
Créer pour se distinguer
La concurrence déloyale suppose un comportement fautif : il ne suffit pas d’avoir un style qui rappelle un autre, il faut que cette ressemblance soit exploitée dans l’intention de capter indûment la clientèle ou la notoriété d’autrui. Il faut de solides preuves d’un tel parasitisme, les tribunaux restent donc prudents.
L’affaire Orlinski c/ Veilhan nous enseigne donc qu’en art comme en droit, la ressemblance n’est pas toujours la filiation. Elle peut relever de tendances partagées, d’influences croisées ou tout simplement de coïncidences stylistiques dans un monde visuel globalisé. Dans le monde de la sculpture, les matériaux, les styles ou les techniques sont souvent partagés. Ce n’est pas l’originalité des moyens qui compte, mais celle de l’expression. Autrement dit : deux artistes peuvent tailler dans le même bloc sans pour autant sculpter le même univers.
Tintin en trois dimensions : la sculpture frôle la contrefaçon
En 2021, une affaire judiciaire met en lumière les limites de l’inspiration artistique face aux droits d’auteur. Le tribunal de Marseille condamne le sculpteur Christophe Tixier, alias Peppone. L’artiste a réalisé et commercialisé environ 90 bustes en résine représentant Tintin, recouverts de planches des bandes dessinées originales.
Une inspiration jugée trop fidèle
Peppone revendique ses sculptures comme des œuvres artistiques originales. La justice les a pourtant considérées comme une reproduction non autorisée du personnage emblématique créé par Hergé. Le tribunal a jugé que ces œuvres constituaient de la contrefaçon, affirmant que le personnage de Tintin est une création originale protégée par le code de la propriété intellectuelle.
Lors de l’audience, la défense tente d’instiller le doute. Elle présente des dessins de Benjamin Rabier datant de 1898, mettant en scène un personnage nommé « Tintin-Lutin ». Le tribunal a toutefois estimé que cette comparaison était sans fondement. Il affirme que le personnage de Tintin, tel que créé par Hergé, ne s’inspire en aucun cas de celui de Rabier.
Une sanction financière conséquente
Le tribunal a condamné Peppone et la galerie exposant ses œuvres à verser 114 157€ de dommages et intérêts à la société Moulinsart, gestionnaire des droits d’exploitation de l’œuvre d’Hergé. Cette décision interdit également la commercialisation des sculptures incriminées.
La liberté artistique en question
Cette affaire souligne les tensions entre la liberté d’expression artistique et la protection des droits d’auteur. Alors que certains artistes revendiquent le droit à l’inspiration et à la parodie, les ayants droit d’œuvres emblématiques, comme Moulinsart pour Tintin, veillent strictement à la préservation de l’intégrité de leurs créations.
James Colomina la sculpture sans autorisation
James Colomina est un sculpteur français connu pour ses installations rouges percutantes dans l’espace public. Il installe ses œuvres sans autorisation, en accord avec la tradition du Street-Art. Cette approche clandestine lui permet de créer la surprise et d’interpeller le public sur des thématiques sociales et politiques contemporaines. Découvrez cet artiste dans l’anecdote « James Colomina : le street artiste qui fait voir rouge ».
Un art engagé
Ses œuvres abordent des thèmes sociaux et politiques, comme la guerre, la paix et l’égalité. Par exemple, il a installé une sculpture représentant Vladimir Poutine sur un char dans un bac à sable, dénonçant l’absurdité de la guerre.
Une pratique assumée
Colomina revendique une approche de « l’art libre », où il place ses créations sans demander de permission. Il considère cela comme une manière de libérer l’art des contraintes institutionnelles et de le rendre accessible à tous. Ses œuvres, souvent rouges et percutantes, apparaissent dans des lieux publics sans avertissement, provoquant réflexion et débat.
Une pratique tolérée
Bien que ses installations soient techniquement illégales, les autorités réagissent souvent avec tolérance tant qu’elle ne cause pas de dommages ou de troubles à l’ordre public. À Barcelone, une de ses sculptures est restée en place malgré l’absence de permis, considérée comme une forme d’art éphémère.
En 2021, Colomina installe clandestinement deux sculptures à Paris. « L’attrape-cœur » est placé sur un socle vide au jardin du Ranelagh et « L’enfant au bonnet d’âne » dans une niche du pont Marie. Ces œuvres, bien que non autorisées, ont suscité l’intérêt du public et des médias, mettant en lumière des questions sociales importantes. Cette démarche rappelle l’esprit des écomusées, qui cherchent à impliquer les communautés locales dans la préservation et la valorisation de leur patrimoine culturel.
Le mécénat d’art : un eldorado ?
En France, le mécénat culturel permet des avantages fiscaux. Les entreprises qui le pratique bénéficient une réduction d’impôts significative. Si ce dispositif encourage le soutien à la culture, il peut également être perçu comme un outil d’optimisation fiscale, voire de valorisation d’image pour les entreprise mécènes.
Des avantages fiscaux à trois conditions
Le mécénat d’art offre aux entreprises une opportunité unique de soutenir la création artistique contemporaine. Elles bénéficie pour cela d’avantages fiscaux. Cependant, pour profiter pleinement de ce dispositif, certaines conditions strictes doivent être respectées. Voici les trois critères essentiels à remplir pour que l’acquisition d’une œuvre d’art entre dans le cadre du mécénat d’entreprise.
1. L’œuvre doit être originale et réalisée par un artiste vivant
La première condition stipule que l’œuvre acquise doit être une création originale d’un artiste vivant au moment de l’achat. Cela exclut les reproductions, copies ou œuvres posthumes. L’objectif est de soutenir activement la création artistique contemporaine en permettant aux artistes en activité de bénéficier directement du mécénat.
2. L’œuvre doit être exposée au public pendant au moins cinq ans
Pour bénéficier de la déduction fiscale, l’œuvre acquise doit être exposée dans un lieu accessible au public ou aux salariés de l’entreprise pendant une durée minimale de cinq ans. Cela inclue l’année d’acquisition et les quatre années suivantes. Les bureaux privés sont exclus de cette obligation d’exposition. Cette condition vise à assurer la diffusion de l’art au plus grand nombre et à encourager les entreprises à partager leur engagement culturel.
3. Plafonnement de la déduction fiscale
Le montant de la déduction fiscale accordée aux entreprises est limité. Elle ne peut excéder 0,5% du chiffre d’affaires hors taxes de l’entreprise ou 20 000 €, selon le montant le plus élevé. Cette déduction est répartie par parts égales sur l’année d’acquisition et les cinq exercices fiscaux suivants. Cela permet ainsi une optimisation sur plusieurs années.
L’art, un vecteur potentiel de blanchiment d’argent ?
Le mécénat artistique en France est un levier essentiel pour le soutien à la culture. Il soulève toutefois des interrogations quant à son utilisation potentielle pour des pratiques moins vertueuses. Par exemple le blanchiment d’argent ou l’amélioration d’image de grandes fortunes.
En raison de son opacité, de la subjectivité des évaluations et de la discrétion des transactions, le marché de l’art peut être utilisé comme un outil pour le blanchiment d’argent. Des œuvres peuvent être acquises à des prix artificiellement élevés. Cette pratique permet ainsi de réintroduire des fonds d’origine douteuse dans le circuit économique légal. Cette problématique a été mise en lumière par des initiatives telles que la Responsible Art Market Initiative, visant à sensibiliser les acteurs du marché aux risques de blanchiment et à promouvoir des pratiques responsables.
François Pinault : du monde des affaires à celui de l’art
François Pinault, homme d’affaires français, a rassemblé l’une des plus grandes collections d’art contemporain au monde, comprenant plus de 10 000 œuvres. Sa collection est présentée dans des lieux prestigieux comme le Palazzo Grassi et la Punta della Dogana à Venise, ainsi que la Bourse de Paris.
Son engagement dans l’art est salué pour sa contribution à la culture. Certains observateurs soulignent que de telles initiatives peuvent également servir à améliorer l’image de grandes fortunes, notamment dans des cercles qui les avaient longtemps boudées. Le mécénat artistique offre ainsi une visibilité et une légitimité accrues dans le monde culturel.
L’art et l’artiste a un prix : découvrez le référentiel qui change la donne
Le Référentiel de rémunérations des artistes-auteur·e·s, proposé par le réseau devenir-art, sert de guide pour assurer une rémunération juste dans le secteur des arts visuels. Son objectif est d’améliorer le financement des projets artistiques en tenant compte de la diversité des activités des artistes, telles que la recherche, la conception, la création, l’accrochage, la communication, la médiation et les rencontres publiques.
Ce référentiel propose des barèmes indicatifs qui varient selon l’activité artistique en question et les moyens financiers de la structure partenaire. Il constitue une annexe de la Charte de pratiques équitables du réseau devenir-art et est conçu pour être un outil évolutif, adapté aux réalités du terrain.
Par exemple, pour une exposition monographique, le référentiel préconise un minimum de 1 124 € HT pour 15 jours, avec une majoration de 83 € HT pour chaque mois supplémentaire. Pour une exposition collective réunissant plus de 10 artistes, la rémunération minimale conseillée est de 332 € HT par artiste, augmentée de 17 € HT par mois additionnel. Si une billetterie spécifique est mise en place pour l’exposition, une rémunération proportionnelle d’au moins 3% est préconisée, à condition qu’elle soit supérieure aux montants précédemment indiqués.
Ce référentiel s’inscrit dans une démarche collective, élaborée en collaboration avec des artistes-auteur-rices et des représentantes de structures d’arts visuels, et bénéficie des contributions de plusieurs organisations professionnelles telles que le CAAP, le CIPAC, la FRAAP et le réseau Astre. Il est conçu pour être un outil de référence flexible, encourageant des rémunérations supérieures aux minima indiqués lorsque les budgets le permettent. Découvrez-le en cliquant sur ce lien : Référentiel de rémunérations sur devenir.art.
Naviguer entre créativité et protection légale
Comme l’illustre la bataille de Constantin Brancusi contre le gouvernement américain, l’art contemporain a du lutter pour se faire reconnaître. Il est essentiel de comprendre que la création artistique ne se limite pas à l’originalité matérielle, mais repose également sur l’intention, le contexte et la perception publique.
La question des droits d’auteur est un sujet complexe dans la loi, mais fondamental pour la protection des créateurs et le respect de leur art. Les cas emblématiques, tels que ceux de Jeff Koons, Richard Orlinski démontrent que la ligne entre inspiration artistique et contrefaçon est parfois floue.
Une créativité libre ?
Les artistes nous ayant précédé ont ouvert la voie, posé les bases et ont fait grandir toute forme d’art. Ils ont surtout développé leur art personnel, leurs styles, différentes visions du monde. Pour ce faire ils ont, eux aussi, étudiés leurs prédécesseurs. C’est ainsi que l’apprentissage se fait, c’est ainsi qu’une technique se perfectionne. C’est également de cette façon qu’un regard s’affine, et que la recherche d’un langage artistique qui nous est propre progresse.
Alors qu’en est-il de la créativité face à toutes ces règles de droits d’auteur et de protections légales ? Est-elle libre ?
Oui elle le reste. Cette créativité s’exprime dans notre recherche. Elle s’inspire, copie parfois l’existant dans l’intimité de l’atelier jusqu’à ce que l’artiste s’approprie la technique et laisse alors sa propre vision s’exprimer. Une fois arrivée à maturité, le sculpteur, le peintre, le photographe, peut alors établir son propre style, sa propre narration. Observez donc que vous pouvez reconnaître un artiste à son trait de crayon ou ses arrondis ou ses surfaces facettées, son cadrage, sa lumière.
Les droits d’auteur : une protection ?
La gestion des droits d’auteur, bien que parfois perçue comme une contrainte, est en réalité un moyen de garantir que la créativité soit valorisée et respectée. La liberté dans l’art doit s’exercer dans le cadre de la loi pour protéger les œuvres des artistes, mais elle ne doit pas non plus étouffer l’innovation.
Ainsi, nous encourageons les artistes, les photographes, et tous les acteurs du monde de l’art à naviguer avec prudence dans cet univers juridique. Informez-vous et formez-vous régulièrement sur vos droits et obligations. Des structures comme la Maison des Artistes peuvent aider. Entre création et réglementation, nous pouvons tous participer à un écosystème artistique florissant. Chacun peut y trouver sa place et la culture est accessible à tous tout en étant protégée. Célébrons donc la beauté de l’art, tout en veillant à respecter le travail acharné de ceux qui le créent.